Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSACIEN POUR DE BON
STOEFFLER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94503690
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024

Présentation de la marque ALSACIEN POUR DE BON

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSACIEN POUR DE BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ALSACIEN POUR DE BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSACIEN POUR DE BON est expirée depuis le 28 janvier 2024.

STOEFFLER a également déposé les autres marques suivantes : KNACFINE , Pour nous, Alsaciens ! , STOEFFLER , Simple comme chou , STOEFFLER en Tête à Tête! , LES BONNES IDEES D'ALSACE , (Marque figurative) , STOEFFLER LES IDEES CHOU , STOEFFLER , LES OBERNOISES DE STOEFFLER


STOEFFLER, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2257172 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385475 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2013 n°2539965 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-09-25

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits provenant ou étant fabriqués en Alsace. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Tous ces produits provenant ou étant fabriqués en Alsace. Restauration (alimentation). Tous ces services provenant ou étant fabriqués en Alsace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.